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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Dommartin
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1882-1896
1882-1896
Volume 2 (folios 441 à 880)
Volume 2 (folios 441 à 880)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 1 (folios 1 à 440)
Volume 1 (folios 1 à 440)
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions directes
Contributions directes
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 2 (G à fin)
Volume 2 (G à fin)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 1 (A à F)
Volume 1 (A à F)
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Volume 2 (folios 493 à 706)
Volume 2 (folios 493 à 706)
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Volume 1 (folios 1 à 492)
Volume 1 (folios 1 à 492)
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Population
Population
1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal
Conseil municipal
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
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