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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat
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1963-1971, 1978-1982
1963-1971, 1978-1982
Vote de crédits.
Vote de crédits.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices publics
Édifices publics
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église...
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École.
École.
Presbytère.
Presbytère.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Biens communaux
Biens communaux
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Étangs.
Étangs.
Eaux
Eaux
Bois
Bois
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
1793-1982
1793-1982
Gravières.
Gravières.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
1843-1911
1843-1911
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Culte catholique
Culte catholique
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Culte
Culte
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fonctionnement
Fonctionnement
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
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