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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat
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Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
École.
École.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bois
Bois
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Eaux
Eaux
Étangs.
Étangs.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
1843-1911
1843-1911
1793-1982
1793-1982
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Gravières.
Gravières.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Livre comptable.
Livre comptable.
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Générosité publique.
Générosité publique.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Aliénés.
Aliénés.
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