- GG12
- File
- 1770-1779
Part of Fonds communal de Grièges
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
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Registres paroissiaux des baptêmes.
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Cultes, instruction publique, assistance publique
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Dépôt de documents dans les archives communales : inventaire.
Rapports financiers avec diverses administrations
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Registre des déclarations.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
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Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1882).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition, liste nominative, procès-verbal (1833, 1835).
Révision des évaluations foncières : tableaux, tarif des évaluations (1972, 1982).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1949, 1969, 1971-1974, 1977).
Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes (1908-1912, 1961-1963, 1974, 1982).
Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : servitudes de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1947).
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Registre à souche des déclarations.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
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Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
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Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).
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Rôles d’imposition (1791-1792, ans X-XII).
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Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).
Registre des états de section des propriétés non bâties.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
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Cadastre, contributions directes
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Contributions, administrations financières
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Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, appointement, inventaire des pièces, état des frais.
Il s’agit des prairies de Plagne, la grande prairie de Grièges et la prairie de la Vavre
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
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Copies d’actes.
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Copies d’actes, cahier des dépenses relatives à la procédure.