Affichage de 1009 résultats

Descriptions archivistiques
équipement Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

252 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
École des garçons.
École des garçons.
Cimetière.
Cimetière.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Presbytère.
Presbytère.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.
Église.
Église.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de...
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four,...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Dons et legs.
Dons et legs.
Belles actions.
Belles actions.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Cimetière.
Cimetière.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Sources.
Sources.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Lavoirs.
Lavoirs.
Résultats 251 à 300 sur 1009