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Mairie-école.
Mairie-école.
Place communale devant la mairie.
Place communale devant la mairie.
Place du Tilleul à Bouis.
Place du Tilleul à Bouis.
Place près de l’ancien cimetière.
Place près de l’ancien cimetière.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Cimetière.
Cimetière.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
Police locale.
Police locale.
Cimetière.
Cimetière.
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Re...
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Édifices publics.
Édifices publics.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Contentieux.
Contentieux.
Plan de la place communale du noyer.
Plan de la place communale du noyer.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Police urbaine.
Police urbaine.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four,...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Cimetière.
Cimetière.
Ruisseau du Gourgue.
Ruisseau du Gourgue.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
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