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Droit de chasse.
Droit de chasse.
Cimetière.
Cimetière.
Voirie
Voirie
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Eau potable.
Eau potable.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Service de l’assainissement.
Service de l’assainissement.
1968-1982
1968-1982
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
École de garçon.
École de garçon.
Biens communaux
Biens communaux
Forêt communale.
Forêt communale.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit...
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Culte
Culte
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliéné.
Aliéné.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Carnets à souche des consultations médicales.
Carnets à souche des consultations médicales.
Société de secours mutuel.
Société de secours mutuel.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Divers
Divers
Urbanisme
Urbanisme
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
1584-1780
1584-1780
Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les c...
Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les chartreux de Portes.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1610-1670
1610-1670
1761-1770
1761-1770
1771-1780
1771-1780
1781-1792
1781-1792
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Archives modernes
Archives modernes
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
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