Archives communales de l’Ain

Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.

Contributions, administrations financières

Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière.

Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.

Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.

Contentieux, assurance

Conseil municipal

Conseil général et conseil municipal.

Conscription et levées d'hommes.

Condamnés libérés.

Condamnations, arrestation, réhabilitation.

Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.

Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).

Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.

Comptabilité.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.