The municipal archives of the department of Ain

3F9
File
1895-1956

Déclarations et secours aux victimes : registre des déclarations, note, certificat, facture, délibération, instructions, correspondance (1895-1950). Maladies des végétaux et nuisibles : affiche, instructions, correspondance (1901-1956).

Cadastre, contributions directes

1G
Subseries

Part of Fonds communal de Montceaux

Cadastre révisé

1G6-9
sous-sous-serie
1936-1981

Part of Fonds communal de Montceaux

Cadastre ordonné par la Constituante.

1G1
File
1791

Part of Fonds communal de Montceaux

États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.

Cadastre napoléonien

1G3-5
sous-sous-serie
1828-1882

Part of Fonds communal de Montceaux

Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale

1Q
Subseries

Part of Fonds communal de Montceaux

Bureau de bienfaisance : correspondance.

1Q8
File
1883-1906

Part of Fonds communal de Montceaux

Bulletins individuels de déclaration agricole.

3F2
File
1941-1944

Part of Fonds communal de Montceaux

Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.

1Q4
File
1864-1866, 1896-1942, 1958-1980

Part of Fonds communal de Montceaux

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal de Montceaux

Budgets et comptes.

1L1-3
recordgrp
1814-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Bordereaux de mandats et titres.

1L6
File
1958-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Biens communaux, terres, bois, eaux

N
Series

Part of Fonds communal de Montceaux

Biens communaux

1N
Subseries

Part of Fonds communal de Montceaux

Bétail et chevaux.

3F6
File
1825-1945

Part of Fonds communal de Montceaux

Recensement : questionnaire (1825), situations mensuelles du bétail (1945), instructions.

Atlas cadastral.

1G4
File
1829

Part of Fonds communal de Montceaux

Assurance.

4D2
File
1927-1968

Part of Fonds communal de Montceaux

Polices d’assurance, correspondance.

Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.

5Q3
File
1901-1947

Part of Fonds communal de Montceaux

Listes nominatives, notifications d’attribution, certificats, carnet d’enregistrement des cartes d’identité délivrées pour le paiement des retraites, instructions, correspondance.

Assistance et prévoyance

Q
Series

Part of Fonds communal de Montceaux

Assainissement.

1O10
File
1947-1973

Part of Fonds communal de Montceaux

Étude de projet et avant-projet intercommunal : plans, correspondance.

Armée de réserve et mobilisation.

1H3
File
1819-1912

Part of Fonds communal de Montceaux

État nominatifs des hommes mobilisés, tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 de l’armée territoriale, relevés nominatifs de la garde nationale sédentaire et mobile, registres des notifications des ordres de route, ordres de route, instructions.

Archives modernes

Subfonds

Part of Fonds communal de Montceaux

Archives communales et mobilier.

3D2
File
1851

Part of Fonds communal de Montceaux

Inventaire.

Archives anciennes

Subfonds

Part of Fonds communal de Montceaux

Application des lois d’assistance et de prévoyance

5Q
Subseries

Part of Fonds communal de Montceaux

Ancienne école.

4M3
File
1970-1976

Part of Fonds communal de Montceaux

Aménagement de deux logements : permis de construire, financement, devis récapitulatifs, marchés de gré à gré, plans, réception des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance.

Aliénés.