- E15
- Dossier
- 1833-1842
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale
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Décès avec table décennale des décès 1833-1842
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Répertoire des actes de la commune.
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Procès-verbal.
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Quête annuelle : état nominatif, correspondance.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
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Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.
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Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
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État de recensement de la population.
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État des hommes de 20 à 60 ans avec leur situation familiale.
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Réquisitions et dépenses de guerre : registre des réquisitions, liste nominative des distributions de viande, états des fournitures faites aux troupes alliées, bons et relevé nominatif des contributions extraordinaires, compte de dépenses, procès-verbal de vérification du rôle de nivellement, récépissés, quittances, correspondance.
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Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats médicaux, correspondance.
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État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
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Matrices de rôle.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
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Administration générale de la commune
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Administration générale de la commune
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Rapports financiers avec diverses administrations
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Élections, personnel municipal
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Revenus et charges de la commune
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Édifices scolaires et d’enseignement
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Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
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