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Poids public.
Poids public.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Industrie.
Industrie.
Commerce.
Commerce.
Foires.
Foires.
Fiscalité.
Fiscalité.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Police économique.
Police économique.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Foires.
Foires.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
1908-1982
1908-1982
1937-1982
1937-1982
Poids public.
Poids public.
Édifices publics.
Édifices publics.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Gravières.
Gravières.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Étangs.
Étangs.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Carrières en exploitation.
Carrières en exploitation.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Réquisitions en vin.
Réquisitions en vin.
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Mo...
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.
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