Archives communales de l’Ain

Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.

Ravitaillement et rationnement.

Relations avec les administrtaions financières.

Rentes, poids public.

Réparation d’une passerelle.

Réparation et entretien des chemins.

Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.

Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.

Seconde Guerre mondiale.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre de l'entreprise Ciments Allard, Nicolet et Cie, Voreppe, 23 août 1922

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : lettre de l'exploitant, Michel Prenat et Cie, 20 mai 1858

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan des terrains communaux compris dans la concession des mines, 7 août 1867

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan et coupe des travaux exécutés dans la concession de Serrières, 15 août 1846

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 1/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 2/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 3/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 4/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858.

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait du registre des délibérations de la préfecture de l'Ain [29 novembre 1826]

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (recto)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : procès verbal du Maire de Serrières portant autorisation pour faire toutes les fouilles et recherches nécessaires sur le territoire de la commune (sauf les bois), 10 janvier 1844.

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858 (recto)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858 (verso)

Service de répression des fraudes.

Société Prestige Floral.

Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.

Syndicats agricoles.

Syndicats patronaux et ouvriers.

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.

Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.

Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.

Télécommunications, mines de fer, carrières

Terrains et bâtiments communaux.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Transport de gaz, métal.

Travaux communaux, monument aux morts, poids public

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Producteur

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 312 résultats

Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.

Rationnement.

Ravitaillement civil.

Ravitaillement et rationnement.

Ravitaillement et rationnement.

Récoltes et arbres. – Vente.

Relations avec les administrtaions financières.

Rentes, poids public.

Réparation et entretien des chemins.

Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.

Réquisitions.

Réseau ferroviaire.

Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.

Seconde Guerre mondiale.

Seconde Guerre mondiale.

Service de répression des fraudes.

Société Prestige Floral.

Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.

Syndicats agricoles.

Syndicats agricoles.

Syndicats patronaux et ouvriers.

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.

Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.

Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.

Télécommunications, mines de fer, carrières

Terrains et bâtiments communaux.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Transport de gaz, métal.

Travaux communaux, monument aux morts, poids public