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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) équipement
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Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts.
Ponts.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Ponts.
Ponts.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons et legs.
Dons et legs.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Église.
Église.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Forêt communale.
Forêt communale.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Télécommunications.
Télécommunications.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
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