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Descriptions archivistiques
arrêté préfectoral
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Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Epizooties.
Epizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Élus.
Élus.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections municipales.
Élections municipales.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église.
Église.
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