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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) plan
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Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Gravières.
Gravières.
Carrières communales.
Carrières communales.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Télécommunications.
Télécommunications.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Gaz.
Gaz.
Téléphone.
Téléphone.
Transports.
Transports.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport.
Transport.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Téléphone.
Téléphone.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines.
Fontaines.
Marais.
Marais.
Puits.
Puits.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
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