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économie
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Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Police économique.
Police économique.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Affiches.
Affiches.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Police économique.
Police économique.
Poids public.
Poids public.
1937-1982
1937-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1908-1982
1908-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Forêt communale.
Forêt communale.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Poids public.
Poids public.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Administration générale.
Administration générale.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
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