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Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
Vote de crédits.
Vote de crédits.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Distillation.
Distillation.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Dette publique.
Dette publique.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
École.
École.
Dépenses.
Dépenses.
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Gestion de la cantine scolaire.
Gestion de la cantine scolaire.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Dépenses.
Dépenses.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église.
Église.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Maison commune.
Maison commune.
Factures.
Factures.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
1900-1956
1900-1956
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
École des garçons.
École des garçons.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Puits communal.
Puits communal.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
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