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Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Lutte contre la cherté des vivres.
Lutte contre la cherté des vivres.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Comptabilité.
Comptabilité.
Prestations.
Prestations.
Cimetière.
Cimetière.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Fichier de population.
Fichier de population.
Guerre d’Indochine.
Guerre d’Indochine.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Bétail.
Bétail.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
1881-1930
1881-1930
1813-1932
1813-1932
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1851-1931
1851-1931
1860-1920
1860-1920
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
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