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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat
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Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours
Secours
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Tables décennales.
Tables décennales.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Textes officiels.
Textes officiels.
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Urbanisme
Urbanisme
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Viticulture.
Viticulture.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Volume 1 (A à D)
Volume 1 (A à D)
Volume 2 (F à V)
Volume 2 (F à V)
Vote de crédits.
Vote de crédits.
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