- E6
- Dossier
- 1833-1842
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contient la table décennale.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contient la table décennale.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Registre des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1905).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Aides consenties par la commune, réquisitions de logement pour les ouvriers, licenciements, nuisances : ordres de réquisition, factures, avis, coupure de presse, liste du personnel, promesses d’échange de terrain, délibérations, correspondance.
Industrialisation et expansion économique.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Relations avec les partenaires, état des industries existantes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête de la chambre de commerce : questionnaire, liste des commerces.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Récolte, prime d’encouragement, collecte et livraison : liste des membres du comité communal de collecte des céréales, états nominatifs[1], déclarations individuelles, instructions.
[1] La double page qui a servi à dresser l’état des déclarations pour les récoltes 1944-1946 indique sur son verso la liste des chômeurs proposés aux secours pour 1937.
Récolte et stock. – Statistiques.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Questionnaires statistiques (1951), relevés annuels des déclarations (1943-1982), fragment de relevé annuel (1935).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Récolte et stock : déclarations individuelles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réorganisation foncière et remembrement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêté de constitution de la commission communale, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Liste nominative.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fonctionnement, rémunération des membres et du secrétaire, suppression : compte rendu d’assemblée générale, statistiques, correspondance.
Chômage, main d’œuvre étrangère.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cartes individuelles, notification d’inscription, instructions.
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déclarations individuelles des propriétaires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Délimitation du territoire avec Souclin.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contestation entre les deux communes au sujet de la contribution foncière : délibérations des municipalités de Villebois et Souclin, arrêté du directoire du district nommant le notaire Claret commissaire chargé de dresser le procès-verbal de délimitation (1793), plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny (copie d’un plan dressé en 1737).