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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord Français
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Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Justice
Justice
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Eaux
Eaux
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Marais.
Marais.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Société de vins et licoeurs de Voiron
Société de vins et licoeurs de Voiron
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Assurances.
Assurances.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Edifices scolaires et d'enseignement.
Edifices scolaires et d'enseignement.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Baux divers.
Baux divers.
Cimetières.
Cimetières.
Actes notariés.
Actes notariés.
Hygiène publique
Hygiène publique
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Fichier vaccination.
Fichier vaccination.
Application des lois d'assistance et de prévoyance.
Application des lois d'assistance et de prévoyance.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Travail
Travail
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Administration communale
Administration communale
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
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