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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Elections politiques.
Elections politiques.
Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Lotissements.
Lotissements.
Cartes et plans
Cartes et plans
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Elections socioprofessionnelles.
Elections socioprofessionnelles.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Tableaux de recensement (1900-1982). Feuilles de renseignements, notices individuelles (1929-1951).
Tableaux de recensement (1900-1982). Feuilles de renseignements, notices individuelles (1929-1951).
Listes électorales et révision des listes électorales.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Registres de comptabilité
Registres de comptabilité
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Recensement.
Recensement.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
1960-1982
1960-1982
1979-1982
1979-1982
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1980-1982
1980-1982
Divers
Divers
Séances.
Séances.
Actes de l'administration municipale
Actes de l'administration municipale
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Gestion collective.
Gestion collective.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1960-1984
1960-1984
Conseil municipal
Conseil municipal
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Registres des arrëtés du Maire.
Registres des arrëtés du Maire.
1979-1986
1979-1986
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
A-B
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C
C
J-M
J-M
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