Serrières-de-Briord 4H1 - Guerre de 1914-1918 : carte postale (verso)
- 04H001_014
- Pièce
- 1914-1918
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Serrières-de-Briord 4H1 - Guerre de 1914-1918 : carte postale (verso)
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Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2
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Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
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Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
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Extraits de minutes et copies d’exploits et significations de pièces pour les huissiers (1816-1962).
Jurés d’assises (1829-1982).
Décisions de justice : procès-verbal de perquisition (1914), procès-verbal de saisie-exécution (1910).
Justice de paix, ressortissants italiens : demande d’un acte de notoriété pour un mariage avec un étranger (1918-1919).
Jugement pour le vol d’horloges à un horloger ambulant : extrait des minutes du greffe du tribunal de Lons le Saunier (1856).
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
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Revenus et charges de la commune
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Edifices communaux, établissements publics
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Serrières-de-Briord 4M1 - Ecoles, construction : plan général.
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Télécommunications, mines de fer, carrières
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Mine de fer, concession, exploitation et établissement d’un chemin de desserte passant par la forêt communale de la Craz : réclamation du conseil municipal, plans [1] (1826-1873).
Carrière du Gras (1827-1911) ; carrière communale : litige R. (1827).
Installation téléphonique (1871-1978).
[1] Contient le plan des terrains de la concession dressé en 1867 et plan et coupe des travaux exécutés dans la concession dressé en 1846. Voir Fi1.
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : lettre de l'exploitant, Michel Prenat et Cie, 20 mai 1858
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Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 3/5
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Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 4/5
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Assainissement 3ème tranche, marché de travaux (1973-1976) ; plans (1971-1972) ; raccordements : demandes de branchement au réseau (1972-1988).
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Assainissement 4ème tranche, marché de travaux pour la desserte des nouveaux HLM.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
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Prêtres, translation (mutation) de M. Violet au diocèse de Grenoble : lettre (1816) [1].
Budget et comptes de la fabrique (1834, 1840, 1884).
Correspondance chronologique (1895-1909).
Inscription d’un objet à l’inventaire supplémentaire des objets mobiliers classés (1975). [2]
Chartreuse de portes, liquidation : lettre du liquidateur demandant l’état des biens des chartreux situés dans le territoire de la commune (1909).
[1] Il semble que cette mutation ait été quelque peu mal vécue par le curé, qui « loin d’obéir au mandement de ses supérieurs qui l’ont interdit et remplacé, il s’est opiniâtré à continuer et que depuis longtemps il tient des discours inconséquents ».
[2] Concerne une sculpture en bois polychrome de Saint-Léger datant du XVIIIe siècle et provenant de la chapelle de Saint-Léger.
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