- 1G17
- File
- 1818-1821
Part of Fonds communal de Grièges
Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
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Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
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Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
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Manuel du recrutement, Paris, 1820.
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Livre et relevé des mutations de propriétés.
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Cahier de procès-verbaux de police du garde-champêtre.
Conscription et levées d'hommes.
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Listes nominatives.
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Réquisitions militaires : rôle (1815) ; nivellement des dépenses de guerre : réclamation, état des versements, correspondance (1817).
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Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
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Arrêtés, délibérations, prospectus, circulaires.
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
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Le registre contient notamment des statistiques relatives à la topographie, la population, l’agriculture, l’état des citoyens et l’industrie en l’an X sur le territoire communal (1801).
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Rôles d’imposition (1791-1792, ans X-XII).
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
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Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).
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1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
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Le registre a également servi à l’enregistrement des lois et décrets.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
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Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
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Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
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Constitution française du 3 septembre 1791.
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Registre des déclarations.
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