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Fonds communal de Confrançon French
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Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Biens communaux
Biens communaux
Installations sportives.
Installations sportives.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Pont bascule.
Pont bascule.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Maison commune.
Maison commune.
Édifices publics
Édifices publics
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1957-1966
1957-1966
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1810-1824, 1828-1865
1810-1824, 1828-1865
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1979-1982
1979-1982
1932-1978
1932-1978
1881-1930
1881-1930
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Factures.
Factures.
1971-1982
1971-1982
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
1957-1970
1957-1970
1963-1974
1963-1974
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
1957-1962
1957-1962
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
1979-1982
1979-1982
1973-1978
1973-1978
1967-1972
1967-1972
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
1811-1812, 1815-1880
1811-1812, 1815-1880
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Européennes.
Européennes.
Législatives.
Législatives.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Présidentielles.
Présidentielles.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Fichier électoral.
Fichier électoral.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
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