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Listes électorales.
Listes électorales.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Correspondance.
Correspondance.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Tables décennales.
Tables décennales.
Mariages.
Mariages.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1844-1911
1844-1911
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
1813-1822
1813-1822
1853-1862
1853-1862
1863-1872
1863-1872
1893-1902
1893-1902
1913-1922
1913-1922
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Tables décennales.
Tables décennales.
Exploitation forestière.
Exploitation forestière.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
1813-1822
1813-1822
1823-1832
1823-1832
1863-1872
1863-1872
1893-1902
1893-1902
1923-1932
1923-1932
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1933-1952
1933-1952
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Poids public.
Poids public.
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
Délibérations des syndics de Seyssel
Délibérations des syndics de Seyssel
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres paroissiaux : extraits des actes.
Registres paroissiaux : extraits des actes.
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