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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
Prud’homales.
Prud’homales.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
1985-1996
1985-1996
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
1986-1995
1986-1995
1994-2005
1994-2005
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
1997-2007
1997-2007
2000-2010
2000-2010
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
2006-2009
2006-2009
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
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