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Installations sportives.
Installations sportives.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Service de l’assainissement.
Service de l’assainissement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Poids public.
Poids public.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Factures.
Factures.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
École de filles.
École de filles.
Écoles.
Écoles.
Ancienne école.
Ancienne école.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
Maison commune.
Maison commune.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Fiscalité.
Fiscalité.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
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