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n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Enseignement privé et professionnel.
Enseignement privé et professionnel.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Registres.
Registres.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Aliénés.
Aliénés.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons et legs.
Dons et legs.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Livre comptable.
Livre comptable.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
1881 (30 décembre) – 1902 (9 décembre)
1881 (30 décembre) – 1902 (9 décembre)
1902 (31 décembre) – 1925 (12 juillet)
1902 (31 décembre) – 1925 (12 juillet)
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Barrages.
Barrages.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
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