Tableaux de recensement des classes, listes communales.
- 1H2-5
- recordgrp
- 1818-1982 (lacunes : 1829, 1831-1835, 1838-1842, 1846, 1855 et 1941-1969)
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Tableaux de recensement des classes, listes communales.
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Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1882).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition, liste nominative, procès-verbal (1833, 1835).
Révision des évaluations foncières : tableaux, tarif des évaluations (1972, 1982).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1949, 1969, 1971-1974, 1977).
Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes (1908-1912, 1961-1963, 1974, 1982).
Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : servitudes de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1947).
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Registre des déclarations.
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Dépôt de documents dans les archives communales : inventaire.
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Rapports financiers avec diverses administrations
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Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).
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Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
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Registre des états de section des propriétés non bâties.
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Rôles d’imposition (1791-1792, ans X-XII).
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
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Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).
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Registre à souche des déclarations.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
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Livre et relevé des mutations de propriétés.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Cadastre, contributions directes
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Production et aides agricoles.
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Inventaire communal (1979-1980).
Calamités agricoles, orage, grêle, inondations et sécheresse : arrêtés préfectoraux, dégrèvement, vérification et états des pertes et dégâts, attribution d’indemnités, avis de la municipalité, correspondance (1840-1841, 1846, 1852, 1876, 1976-1982).
Culture de la pomme de terre : cahier d’enregistrement des déclarations, état, déclarations de culture (1974-1976).
Explosifs à usage agricole : registre à souche des demandes d’achat (1977-1980).
Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1968, 1975, 1980-1982).
Apiculture ; listes nominatives des propriétaires de ruches (1973) ; déclarations de ruchers (1977-1979) ; litige entre les époux Comas et messieurs B. et G. au lieudit Faty : correspondance (1982).
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Rationnement du pain : arrêté du maire.
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Contributions, administrations financières
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Statistique générale des sinistres.
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Relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.
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Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
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Céréaliculture. – Ensemencement : état déclaratif des surfaces ensemencées en blé, seigle et orge (1926). Recensement de l’agriculture et du bétail : questionnaires d’enquête, fiches individuelles (1929-1930).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Registres des renseignements statistiques, rapport sur la manière dont se sont effectuées les semailles en 1891, états, questionnaires d’enquête, instructions.