Tableaux de recensement des classes, listes communales.
- 1H2-5
- Groupe de documents
- 1818-1982 (lacunes : 1829, 1831-1835, 1838-1842, 1846, 1855 et 1941-1969)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1882).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition, liste nominative, procès-verbal (1833, 1835).
Révision des évaluations foncières : tableaux, tarif des évaluations (1972, 1982).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1949, 1969, 1971-1974, 1977).
Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes (1908-1912, 1961-1963, 1974, 1982).
Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : servitudes de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1947).
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Registre des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Dépôt de documents dans les archives communales : inventaire.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rapports financiers avec diverses administrations
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Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (1791-1792, ans X-XII).
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
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Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).
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Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre à souche des déclarations.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan d’assemblage et plans des sections.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Cadastre, contributions directes
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Production et aides agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Inventaire communal (1979-1980).
Calamités agricoles, orage, grêle, inondations et sécheresse : arrêtés préfectoraux, dégrèvement, vérification et états des pertes et dégâts, attribution d’indemnités, avis de la municipalité, correspondance (1840-1841, 1846, 1852, 1876, 1976-1982).
Culture de la pomme de terre : cahier d’enregistrement des déclarations, état, déclarations de culture (1974-1976).
Explosifs à usage agricole : registre à souche des demandes d’achat (1977-1980).
Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1968, 1975, 1980-1982).
Apiculture ; listes nominatives des propriétaires de ruches (1973) ; déclarations de ruchers (1977-1979) ; litige entre les époux Comas et messieurs B. et G. au lieudit Faty : correspondance (1982).
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Rationnement du pain : arrêté du maire.
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Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Statistique générale des sinistres.
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Relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.
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Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
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Céréaliculture. – Ensemencement : état déclaratif des surfaces ensemencées en blé, seigle et orge (1926). Recensement de l’agriculture et du bétail : questionnaires d’enquête, fiches individuelles (1929-1930).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des renseignements statistiques, rapport sur la manière dont se sont effectuées les semailles en 1891, états, questionnaires d’enquête, instructions.