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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France)
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Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Police rurale.
Police rurale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé...
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.
Contributions directes.
Contributions directes.
1818-1879
1818-1879
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Dépenses.
Dépenses.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
1810-1879
1810-1879
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux.
Contentieux.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1808-1859
1808-1859
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Port de By.
Port de By.
Tables décennales.
Tables décennales.
1802-1932
1802-1932
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Registres des décès.
Registres des décès.
1801-1820
1801-1820
1801-1820
1801-1820
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
1801-1820
1801-1820
Registres des mariages.
Registres des mariages.
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Registre des décès.
Registre des décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
1793
1793
1793-1866
1793-1866
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.
1793-1798
1793-1798
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