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Grièges, Mairie de (Ain, France)
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Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1880-1909
1880-1909
Fiscalité.
Fiscalité.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Perception.
Perception.
Affaires militaires
Affaires militaires
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Contribution mobiliaire.
Contribution mobiliaire.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contributions directes
Contributions directes
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Volume 3 (folios 957 à 1445)
Volume 3 (folios 957 à 1445)
Volume 1 (folios 1 à 487)
Volume 1 (folios 1 à 487)
Volume 2 (folios 488 à 1086)
Volume 2 (folios 488 à 1086)
Volume 3 (folios 1087 à fin)
Volume 3 (folios 1087 à fin)
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1883-1910
1883-1910
1911-1956
1911-1956
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Rationnement.
Rationnement.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Statistique générale
Statistique générale
Mesures d'exception
Mesures d'exception
1978-1979
1978-1979
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
1974-1975
1974-1975
1976-1977
1976-1977
1980-1982
1980-1982
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
1972-1974
1972-1974
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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