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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Service des eaux.
Service des eaux.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Sources.
Sources.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Subsistances
Subsistances
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxes.
Taxes.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Traitement des eaux de ruissellement
Traitement des eaux de ruissellement
Travaux
Travaux
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Urbanisme
Urbanisme
Usines
Usines
Vaccinations.
Vaccinations.
Viticulture.
Viticulture.
Voirie
Voirie
Volume 1 (folios 1 à 484)
Volume 1 (folios 1 à 484)
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 2 (folios 485 à fin)
Volume 2 (folios 485 à fin)
Volume 2 (folios 632 à fin)
Volume 2 (folios 632 à fin)
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