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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France)
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Biens communaux
Biens communaux
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire...
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire le presbytère de la commune, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Bois
Bois
Bois communaux.
Bois communaux.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Eaux
Eaux
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Mares.
Mares.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Cimetière.
Cimetière.
Biens nationaux
Biens nationaux
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Voirie
Voirie
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de J...
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Re...
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Eau potable
Eau potable
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Carrières
Carrières
Carrières communales.
Carrières communales.
Électricité et hydrocarbure
Électricité et hydrocarbure
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Télécommunication et transport
Télécommunication et transport
Téléphone.
Téléphone.
Transport.
Transport.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
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