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Montceaux, Mairie de (Ain, France)
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Listes nominatives.
Listes nominatives.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Culture du lin et du chanvre.
Culture du lin et du chanvre.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Administration militaire
Administration militaire
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
État de répartition des ressources en logement.
État de répartition des ressources en logement.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Police générale
Police générale
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
1814-1942
1814-1942
1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
1971-1982
1971-1982
Poids public.
Poids public.
Édifices publics
Édifices publics
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Cimetière.
Cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Voirie
Voirie
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Commission administrative.
Commission administrative.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Aliénés.
Aliénés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Urbanisme
Urbanisme
59138 - 62961
59138 - 62961
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