Affichage de 426 résultats

Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Allocations et pensions militaires.

Secours accordés aux anciens soldats et familles de militaires : état de service, listes nominatives, certificat de visite médicale, certificats, actes d’état civil, correspondance (1815-1856).
Allocations militaires et aide aux familles : listes nominatives, dossiers individuels, notifications, certificats, instructions, correspondance (1923-1958).

Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.

Création, adhésion de communes, fonctionnement, travaux : financement de travaux, avis d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, plans de récolement du réseau d’eau, contrats d’affermage du service de distribution d’eau, règlement des abonnements, demandes de branchement, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Aliénés.

Internement et frais de pension : ordres et autorisations de placement, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.

1936-1959

Registres de culture et de cheptel, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, listes nominatives, états du bétail livré au ravitaillement, instructions, correspondance.

Résultats 301 à 350 sur 426