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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France)
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n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
1966-1970
1966-1970
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
1967-1971
1967-1971
1968-1971
1968-1971
Tables décennales.
Tables décennales.
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
Police économique.
Police économique.
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
1972-1974
1972-1974
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
1974-1975
1974-1975
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
1971-1976
1971-1976
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1976-1977
1976-1977
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°72 955 – n°79 073 (1977)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
1978-1979
1978-1979
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
1900-1939, 1957-1980
1900-1939, 1957-1980
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Police urbaine.
Police urbaine.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
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