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Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Maison commune.
Maison commune.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Église.
Église.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Biens communaux.
Biens communaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
École.
École.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Gravières.
Gravières.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Transports.
Transports.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
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