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Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Forêt communale.
Forêt communale.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Gaz.
Gaz.
Transports.
Transports.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Transport.
Transport.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Patrimoine.
Patrimoine.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
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