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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
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Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
1833-1842
1833-1842
Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
1823-1832
1823-1832
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
1793-1802
1793-1802
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
État civil
État civil
Assurance.
Assurance.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Correspondance et instructions.
Correspondance et instructions.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
1965-1982
1965-1982
1926-1964
1926-1964
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de...
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
1896-1925
1896-1925
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)
1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Conseil municipal
Conseil municipal
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Fonds communal de Montceaux
Fonds communal de Montceaux
Archives anciennes
Archives anciennes
Archives modernes
Archives modernes
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