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Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Comptabilité.
Comptabilité.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
1874-1945
1874-1945
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Préparation du recensement et mobilisation.
Préparation du recensement et mobilisation.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fiscalité.
Fiscalité.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
1952-1981
1952-1981
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
École primaire communale.
École primaire communale.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Cimetière.
Cimetière.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Eau et santé.
Eau et santé.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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