Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
- 5I2
- Dossier
- 1910, 1924, 1935
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Enquêtes publiques : déclaration d’autorisation, arrêté préfectoral, plans, correspondance.
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Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Enquêtes publiques : déclaration d’autorisation, arrêté préfectoral, plans, correspondance.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des délibérations (1910, 9 janvier – 1976, 29 septembre).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Mandat d'amener.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Réglementation : instructions et circulaires sur le cantonnement et logement des troupes, le ravitaillement, les mesures de restriction (1914-1920).
Réquisitions militaires : instructions, correspondance (1914-1919).
Hébergement des évacués de Belfort [1], réfugiés de guerre : état des réfugiés inhumés à Tossiat, instructions, correspondance (1914-1922).
Soldats décédés : avis de disparition et de décès, extraits mortuaires (1915-1920).
Morts pour la France : liste nominative, avis de décès, citations (1915-1920).
Soldats mobilisés : listes nominatives (s.d.).
Travailleurs militaires : instructions, correspondance (1915-1916).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Électrification de la commune.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Construction du réseau : avant-métré, financement, emprunt, factures, correspondance (1919-1925) ; renforcement et extension du réseau : financement, emprunt, projet, marché de gré à gré, plans, factures, correspondance (1925-1927).
Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Déclarations des encaissements (1938-1939, 1944).
Concession : rapport d’étude critique d’un projet de cahier des charges pour les communes de Tossiat et de Journans, délibération, contrat, polices d’abonnement, cahiers des charges, plans du réseau électrique, factures, correspondance (1919, 1922, 1924-1925, 1934).
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Élections : listes électorales, instructions.
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Boulangerie-restaurant au lieudit Vers le Pont, mutation : déclaration (1921) ; faillite des établissements de P. J., marchand-tailleur et de M. B., boucher : notifications du Tribunal de commerce (1924).
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Recensement des voitures automobiles.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des déclarations, listes nominatives, souches des déclarations.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
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Registres uniques registres de recensement, déclarations individuelles.
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Copies de la matrice.
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Extension : acquisition de terrains, projet, financement, autorisations de passage, procès-verbal d’expertise, analyse d’eau, plans, correspondance.
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Analyse des eaux : rapport d’analyse.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Vente et échange : actes de vente et d’échange, extrait de la matrice cadastrale.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Hébergement des populations évacuées : fichiers de recensement des locaux
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Amicale laïque des jeunes de Tossiat : récépissé de déclaration, statuts, Journal officiel, convention conclue avec l’amicale La Lentaise et la commune de Lent.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Il est possible que l'atlas cadastral révisé soit encore conservé dans la commune.
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Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Élections, personnel municipal
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Protocole et distinctions honorifiques
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Édifices communaux, établissements publics
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Édifices scolaires et d'enseignement
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