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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Chasse.
Chasse.
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du ...
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance
Bureau de bienfaisance
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance
Bureau d’assistance
Bulletin des lois.
Bulletin des lois.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bois
Bois
Biens privés.
Biens privés.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux
Biens communaux
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Assurances.
Assurances.
Associations.
Associations.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Archives modernes
Archives modernes
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives anciennes
Archives anciennes
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
an XI – 1812
an XI – 1812
an XI – 1812
an XI – 1812
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
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