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société Français
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Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Décès
Décès
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Décès
Décès
Naissances avec table décennale 1953-1962
Naissances avec table décennale 1953-1962
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Étrangers.
Étrangers.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Décès
Décès
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Gestion courante.
Gestion courante.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
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