Showing 589 results

Archival description
arrêté préfectoral
Print preview View:
Ascending

4 results with digital objects Show results with digital objects

Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Élus.
Élus.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Aliénés.
Aliénés.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Traitement du receveur, trésorerie.
Traitement du receveur, trésorerie.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Installations classées.
Installations classées.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Étangs.
Étangs.
La Saône.
La Saône.
Aliénés.
Aliénés.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Aliénés.
Aliénés.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Aliénés.
Aliénés.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Sources.
Sources.
Installations classées.
Installations classées.
1900-1970
1900-1970
Législation économique.
Législation économique.
Aliénés.
Aliénés.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Aliénés.
Aliénés.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Curage.
Curage.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Results 301 to 350 of 589