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Descriptions archivistiques
arrêté préfectoral
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Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Police économique.
Police économique.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Moulins.
Moulins.
Presbytère.
Presbytère.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Chasse.
Chasse.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Gravières.
Gravières.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Aliénés.
Aliénés.
Chasse.
Chasse.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Police économique.
Police économique.
Curage.
Curage.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Aliénés.
Aliénés.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Dons et legs.
Dons et legs.
Sources.
Sources.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Aliénés.
Aliénés.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
École des filles.
École des filles.
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