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Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Dépenses.
Dépenses.
Cimetière.
Cimetière.
Église.
Église.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Presbytère.
Presbytère.
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie-école.
Mairie-école.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
École de filles.
École de filles.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Dépenses.
Dépenses.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
1900-1970
1900-1970
1900-1956
1900-1956
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 01.
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 01.
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Chanel à Béréziat, vue 02.
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Chanel à Béréziat, vue 02.
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 02.
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 02.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01.
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01.
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02.
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02.
École.
École.
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