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Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1680, 1684, 1686
1680, 1684, 1686
1691-1700
1691-1700
1731-1740
1731-1740
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
Vie publique.
Vie publique.
1797-1801
1797-1801
1801-1811
1801-1811
1812-1821
1812-1821
1843-1852
1843-1852
1863-1872
1863-1872
1913-1922
1913-1922
1963-1972
1963-1972
1973-1982
1973-1982
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1923-1932
1923-1932
1943-1952
1943-1952
1953-1962
1953-1962
1973-1982
1973-1982
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Tableau de recensement du bétail.
Tableau de recensement du bétail.
Agriculture
Agriculture
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Statistique générale
Statistique générale
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1911-1953
1911-1953
Volume 2 (folios 493 à 706)
Volume 2 (folios 493 à 706)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Droits de place.
Droits de place.
Édifices publics
Édifices publics
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
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