- E13
- File
- 1833-1842
Part of Fonds communal de Journans
30 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Affaire contre la veuve R. née G. concernant des chemins ruraux : extrait des minutes du greffe du tribunal de simple police, conclusions.
Part of Fonds communal de Journans
Relations extérieures, intercommunalité.
Part of Fonds communal de Journans
Adhésion au Conseil des communes d’Europe : délibérations (1966).
Sivom de la région de Pont d’Ain, fonctionnement : statuts, comptes rendus de réunion, délibérations, désignation des délégués, construction d’une maison de retraite, correspondance (1965-1971).
Projet de création du District de Pont d’Ain : instructions (1973).
Part of Fonds communal de Journans
Élévation : quittance.
Le 22 nivôse an 2 correspond au 11 janvier 1794 du calendrier grégorien.
Part of Fonds communal de Journans
Élaboration de l’inventaire : inventaires des archives et du mobilier (1844, 1876 [1]) ; récolement réglementaire post élections municipales : instruction [1965].
[1] Date restituée grâce aux annotations portées sur les documents « inventaire de 1876 ».
Part of Fonds communal de Journans
Délimitation des communaux et partage des terres des frères Odet : lettre du préfet pour le paiement du géomètre (1835).
Projet d’annexion de la commune au canton de Ceyzériat : lettre du préfet, tableau des communes des cantons de Ceyzériat et de Pont-d’Ain comprenant leur population, leur superficie et la distance qui sépare chacune d’entre elles de leurs chefs lieux de leurs cantons respectifs (1882).
Administration générale de la commune
Part of Fonds communal de Journans
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Part of Fonds communal de Journans
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Journans
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Part of Fonds communal de Journans
On trouve aussi des copies de lettres (1857, 31 décembre 1857 - 1866, 2 septembre) et en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pendant les guerres napoléoniennes.
Actes de l’administration municipale
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Journans
Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.
Part of Fonds communal de Journans
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Part of Fonds communal de Journans
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance.
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
1899 (9 août) - 1920 (19 avril)
Part of Fonds communal de Journans
1882 (4 février) - 1899 (8 août)
Part of Fonds communal de Journans
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
Part of Fonds communal de Journans
On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1855, 20 mai -1857, 22 février).
Part of Fonds communal de Journans
On trouve en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pour les soldats français et alliés (1814-1815) ainsi que la liste des affouagistes (1830).
Le registre contient aussi les arrêtés du maire.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Registre des délibérations (1786, 8 mars - an 6, 10 germinal [1]).
[1] Le 10 germinal an 6 correspond au 30 mars 1798 du calendrier grégorien.
Part of Fonds communal de Journans
Le 29 thermidor an VIII correspond au 17 août 1800 du calendrier grégorien.
Part of Fonds communal de Journans
Comptes du receveur, quittances, reçus, ventes de bois.
Part of Fonds communal de Journans
Archives : inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger (1786, 29 août).
Part of Fonds communal de Journans
Administration générale de la commune
Part of Fonds communal de Journans
Cultes, instruction publique, assistance publique
Part of Fonds communal de Journans
Finances, impôts et comptabilité
Part of Fonds communal de Journans